Droit Constitutionnel

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Maurice Duverger

dimanche 18 mars 2007


Voir en ligne : Wikipedia

Biographie (1917 - )

Maurice Duverger est un constitutionnaliste français, né à Angoulême en 1917. Etudiant en droit à Bordeaux, il est proche pendant un temps du Parti Populaire Français (PPF) puis a pendant la première période du régime de Vichy une attitude controversée qui lui vaudra durant toute sa carrière des critiques récurrentes pour un article de technique juridique concernant le statut des juifs.

Agrégé des Facultés de Droit en 1943, est successivement professeur à Poitiers, Bordeaux et Paris (faculté de droit et des sciences économiques). Il est l’un des fondateurs du département de science politique de la Sorbonne, en 1969.

Aprés s’être rapproché de la Résistance, il était aussi devenu aprés la Libération jusqu’aux années 1980 un éditorialiste écouté au journal Le Monde dont il fut un des conseillers politiques. Ses articles sont alors aussi publiés dans El País et le Corriere della Sera. De 1989 à 1994, il siège au Parlement européen comme élu indépendant de la liste du parti communiste italien.

Ses doctrines de droit public

Il est l’auteur de très nombreux ouvrages de droit constitutionnel et de science politique. Notamment, dans un livre classique, "Les partis politiques", Il a démontré qu’un mode de scrutin proportionnel de type italien ou Quatrième République) tendait à la multiplication des partis et qu’un mode de scrutin majoritaire à un tour (de type britannique ou américain tendait au bipartisme.

La nouvelle séparation des pouvoirs

Selon l’auteur, "la séparation des pouvoirs revêt deux formes principales dans les démocraties occidentales, suivant les modes de relations entre le Parlement et le gouvernement : le régime parlementaire et le régime présidentiel […]. Mais ces dénominations se fondent trop exclusivement sur les rapports juridiques entre Parlement et gouvernement : elles ignorent trop les réalités politiques et notamment le rôle des partis".

Ainsi, la majorité du parlement sera la même que celle du gouvernement, ce dernier sera alors un simple instrument de la politique du parlement ; parler de la séparation des pouvoirs entre parlement et gouvernement dans ce contexte devient absurde.

Selon lui, la véritable séparation, ou articulation, se fait entre la majorité et la minorité (qu’elles soient issues de coallitions ou non).

Ainsi, à l’intérieur de chaque institution (nationales comme le gouvernement ou le parlement, ou locales, comme un conseil municipal), la parti politique (ou la coallition de partis) qui a la majorité fait passer ses décisions, tandis que la minorité tente de les bloquer. Les partis politiques ont une action transcendante ou verticale, c’est-à-dire qu’ils appliquent une même politique à tous les échelons.

La théorie du régime semi-présidentiel

Maurice Duverger est aussi à l’origine du concept de régime semi-présidentiel regroupant les régimes mixtes empruntant certaines caractéristiques aux régimes parlementaires et aux régimes présidentiels. (Les régimes semi-présidentiels seraient alors celui de l’Allemagne de Weimar de 1919 à 1933, de la Finlande, de la France (Ve République), de l’Islande, de l’Irlande, de l’Autriche, du Portugal et de la plupart des pays européens sortis du communisme dans les années 1990). La pertinence de cette notion regroupant des pays aux pratiques politiques parfois contradictoires fut alors critiquée par d’autres constitutionnalistes comme Jean Gicquel, Jean-Louis Quermonne ou encore Olivier Duhamel.

Il est surprenant de voir que Maurice Duverger, au lieu de proposer une nouvelle classification tenant compte de la séparation des pouvoirs entre majorité et minorité, a préféré plutôt conserver la séparation classique entre régimes présidentiels et régimes parlementaires, en y ajoutant une troisième catégorie.

Distinctions

Membre de l’American Academy of Arts and Sciences

Membre de l’Académie des Sciences de Finlande

Décorations

Grand-officier de la Légion d’Honneur

Commandeur de l’Ordre national du Mérite

Docteur Honoris causa

Maurice Duverger est docteur honoris causa de plusieurs universités parmi lesquels :

Université de Sienne

Université de Genève

Université du New Jersey

Université de Milan

Université de Barcelone

Université de Varsovie

Université de Sofia

Université de Prague

Université de Athènes

Voir aussi

Ouvrages marquants

Les partis politiques

Échec au Roi

Institutions politiques et droit constitutionnel (I. Les Grands Systèmes Politiques et II. Le système politique français )

Demain La République

La VIe République et le régime présidentiel

Les institutions françaises

Constitutions et documents politiques

Introduction à la politique

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